LA PREUVE DU CONTRAT DE TRAVAIL

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Ce travail nous a offert l'opportunité de porter une attention particulière au droit social, et plus spécifiquement à la question de la preuve du contrat de travail, dans un contexte marqué par une profonde mutation et en pleine révolution économique, mettant en conflit les acteurs sociaux. Avant de procéder à une analyse de fond, il était nécessaire de clarifier les contours du contrat de travail, en le distinguant rigoureusement des figures contractuelles voisines, afin de lever toute confusion conceptuelle. Cette étape préliminaire a constitué un socle essentiel à la compréhension de notre sujet. Nous avons ensuite examiné les critères constitutifs du contrat de travail, en insistant sur l'élément central de la subordination juridique, dont la preuve incombe à celui qui s'en prévaut, ainsi que sur les notions de rémunération et d'activité exécutée pour le compte d'autrui. Ces critères permettent de caractériser juridiquement la relation de travail et de l'inscrire dans le cadre protecteur du droit du travail. Notre réflexion s'est ensuite orientée vers l'identification des modes de preuve admissibles pour établir l'existence d'un contrat de travail.

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Pagina's: 120, Paperback, Éditions universitaires européennes