Le dirigeant social face au risque pénal: Etude de la responsabilité pénale à travers l'abus biens sociaux et banqueroute

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Bol Le dirigeant social est aujourd'hui confronté à un risque pénal croissant dans l'exercice de ses fonctions. Cet ouvrage analyse les fondements et le régime juridique de sa responsabilité pénale, en mettant en lumière les conditions de son engagement ainsi que le rôle de la délégation de pouvoirs comme principal mécanisme d'exonération. L'étude s'intéresse également à deux infractions majeures du droit pénal des affaires : l'abus de biens sociaux et la banqueroute. À travers une approche à la fois théorique et pratique, l'auteur met en évidence les obligations qui pèsent sur les dirigeants et les conséquences pénales des atteintes à l'intérêt social et aux droits des créanciers. L'ouvrage constitue ainsi un outil de référence pour comprendre les enjeux de la responsabilité pénale des dirigeants et les exigences d'une gouvernance conforme aux règles du droit des affaires.

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Le dirigeant social est aujourd'hui confronté à un risque pénal croissant dans l'exercice de ses fonctions. Cet ouvrage analyse les fondements et le régime juridique de sa responsabilité pénale, en mettant en lumière les conditions de son engagement ainsi que le rôle de la délégation de pouvoirs comme principal mécanisme d'exonération. L'étude s'intéresse également à deux infractions majeures du droit pénal des affaires : l'abus de biens sociaux et la banqueroute. À travers une approche à la fois théorique et pratique, l'auteur met en évidence les obligations qui pèsent sur les dirigeants et les conséquences pénales des atteintes à l'intérêt social et aux droits des créanciers. L'ouvrage constitue ainsi un outil de référence pour comprendre les enjeux de la responsabilité pénale des dirigeants et les exigences d'une gouvernance conforme aux règles du droit des affaires.


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Merk Editions Universitaires Europeennes
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  • 9786630043143
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