LE RETRAIT LITIGIEUX: Anatomie d’un droit neutralisé

Le droit de retrait litigieux existe. Il est inscrit dans le Code civil. Il est connu des juristes.Et pourtant, dans la pratique, il ne s'applique presque jamais.Pourquoi ?À partir d'une situation réelle (une créance importante cédée puis revendue entre sociétés de recouvrement) Richard BERTRAND s'interroge sur un mécanisme juridique en apparence clair, mais devenu, au fil du temps, largement inopérant.Car une réalité s'impose: ces créances sont souvent revendues avec des décotes significatives. Elles changent de mains, de valeur économique, de logique. Mais pour le débiteur, rien ne change. Le montant reste identique. Le cadre juridique, lui, semble ignorer cette transformation.Ce livre ne dénonce pas. Il démontre.À travers une analyse rigoureuse, structurée et accessible, l'auteur met en lumière un décalage profond entre le droit et les pratiques contemporaines. Il explore les raisons pour lesquelles un mécanisme pensé pour encadrer la cession de créances litigieuses est aujourd'hui neutralisé dans son application.Notion de litige, organisation du marché de la dette, absence d'accès à l'information, stratégie contentieuse, rôle du juge, inertie législative... Chaque facteur est examiné avec précision pour comprendre comment un droit peut subsister tout en perdant son effectivité.Ce livre s'adresse aux avocats, magistrats, professionnels du recouvrement, mais aussi à tous ceux qui s'interrogent sur la capacité du droit à rester opérant face à l'évolution des pratiques économiques.Plus qu'un constat, cet essai ouvre un débat.Un droit peut-il rester inchangé lorsque le monde dans lequel il s'applique a profondément évolué ? Peut-on encore parler d'équilibre lorsque la règle existe... sans produire d'effet ?Un ouvrage exigeant, lucide et sans détour, qui invite à regarder autrement ce que l'on pensait acquis.

Pagina's: 145, Paperback, Independently published